Cette assurance garantit l'assuré contre les conséquences pécuniaires des dommages causés à autrui. Ces garanties s'exercent à l'égard des tiers et des membres de l'Union dans le cadre des activités Hors Service.
L'un des bénévoles de l'amicale blesse un tiers accidentellement durant une mission ? Du matériel confié à l'association est détérioré ? Les invités d'un banquet de fin d'année sont victimes d'une intoxication alimentaire ? Le défaut dans l'organisation d'une manifestation de moins de 300 participants est à l'origine d'une blessure ?
L'association a l'obligation de réparer les dommages matériels ou corporels causés à autrui. Pour y faire face financièrement, la garantie Responsabilité Civile est indispensable.
Un spectateur a été blessé lors d'une manifestation organisée par l'association et celle-ci se voit engagée dans un procès pour réparation ? Grâce à la garantie Défense, l'association bénéficie du soutien nécessaire pour défendre ses intérêts.
Assurance Responsabilité Civile des membres et recours/défense
- Les garanties à l’égard des tiers et des membres de l’Union s’exercent dans le cadre des activités statutaires (Sainte Barbe, Loto, Diner dansant, Vente des calendriers, Réunions, Sport...)
- Situations significatives engageant la responsabilité de l’Amicale : occupation de salle ou gymnase temporairement ou par créneaux horaires, biens confiés pour une manifestation, une réunion…(y compris déprédations et casse).
Assurance Responsabilité Civile des Dirigeants d’Association
Garantie spécifique aux dirigeants d’association ou mandataires sociaux. Il s’agit principalement du Président, Trésorier, Secrétaire, responsables sur leurs biens propres des fautes de gestion. Pour la mise en œuvre de la garantie, il faut : Une faute de gestion ; Un préjudice à l’association ; Une mise en cause par l’association du dirigeant responsable.
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